Affaire des rugbymen « photographes »: amendes à Soyaux-Angoulême pour travail dissimulé

Le club de rugby de Soyaux-Angoulême (Pro D2) et trois dirigeants ont été condamnés lundi à Bordeaux à des amendes, assez largement assorties de sursis, pour « travail dissimulé », notamment parce qu’ils faisaient passer des joueurs pour des photographes autoentrepreneurs de 2014 à 2016, quand le club charentais était encore amateur.
L’association s’est vu infliger par le tribunal correctionnel une amende de 100.000 euros (dont 70.000 avec sursis) alors que Jean Alémany et Jean-Jacques Pitcho, en tant que co-présidents à l’époque des faits, et Didier Pitcho, actuel président mais alors dirigeant de fait, ont respectivement reçu 20.000 (dont 15.000 avec sursis), 30.000 (dont 15.000 avec sursis) et 40.000 (dont 10.000 avec sursis) euros d’amende, sans inscription de la peine à leur casier judiciaire. Des condamnations qui correspondent peu ou prou aux réquisitions.
Le tribunal, qui a constaté qu’une partie des faits (avant février 2014) étaient prescrits, a surtout épinglé le club (amateur jusqu’à son accession à la Pro D2 en 2016) pour les rémunérations de joueurs en tant que « photographes » autoentrepreneurs alors qu’ils n’ont jamais exercé cette activité.
Concernant le versement d’indemnités kilométriques malgré la mise à disposition de véhicules de fonction, la rémunération dissimulée n’a été retenue que pour le cas de deux joueurs, sur les quelque 70 personnes potentiellement concernées entre 2013 et 2015.
« Cela colle assez bien à ce qu’avait dit la représentante du ministère public à l’audience: +Nous ne sommes pas face à des voyous+ », a-t-il ajouté. 
Le club, né en 2010 de la fusion de ceux d’Angoulême et de Soyaux et actuellement dernier de ProD2, s’était retrouvé dans la mêlée judiciaire après une inspection de l’Urssaf en 2016, dans le cadre de contrôles accrus sur les clubs sportifs.

SportsMax
Logo